Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLOCONS DES 4 VALLEES
FERREIRA Bernard
BREGEAT Maria

Numéro de dépôt :
95552878
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2005

Présentation de la marque LES FLOCONS DES 4 VALLEES

Déposée le 5 janvier 1995 par FERREIRA Bernard et BREGEAT Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FLOCONS DES 4 VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Les déposants sont FERREIRA Bernard, domicilié(e) 10 rue du bourg, 65250 LA BARTHE DE NESTE - France et BREGEAT Maria, domicilié(e) 10 rue du bourg, 65250 LA BARTHE DE NESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERREIRA Bernard et BREGEAT Maria - France.

La marque LES FLOCONS DES 4 VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLOCONS DES 4 VALLEES est expirée depuis le 5 janvier 2005.


FERREIRA Bernard - 10 rue du bourg, 65250 LA BARTHE DE NESTE - France

BREGEAT Maria - 10 rue du bourg, 65250 LA BARTHE DE NESTE - France


FERREIRA Bernard et BREGEAT Maria - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Praline enrobé de meringue